Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR
/
BONAPARTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONAPARTE
CH. & A. PRIEUR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1504678
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2028
BONAPARTE de CH. & A. PRIEUR

Présentation de la marque BONAPARTE

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CH. & A. PRIEUR domicilié(e) 30 rue du Général Leclerc - 51130 - VERTUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 620 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONAPARTE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

CH. & A. PRIEUR a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHAMPAGNE NAPOLEON , NAPOLEON , NAPOLÉON , NAPOLEON , NAPOLEON , N NAPOLEON , GRAND NAPOLEON , E. DELILE , BONAPARTE , N GRAND NAPOLEON


CH. & A. PRIEUR, Société par actions simplifiée à associé unique - 30 rue du Général Leclerc - 51130 - VERTUS - France - SIREN 735620072


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380888 - Publication au BOPI 2008-07-30

Renouvellement sans limitation n°2128607 - Publication au BOPI 1998-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698287 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15

Tous vins contenant du gaz carbonique, notamment vins d'origine franÇaise provenant de Champagne, mousseux, pétillants, perlants et analogues.